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Introduction

Chorus Pro permet la transmission et la validation des pièces concourant à l’exécution financière des marchés de travaux.

L’ensemble des pièces constituent un dossier de facturation qui se décompose ainsi :

 

Le processus de facturation mensuel débute, le plus souvent, par la transmission par le titulaire du marché (fournisseur) du projet de décompte mensuel (ou situation des travaux).

L’émetteur dépose une pièce dans Chorus Pro. L’acteur suivant la réceptionne et y associe son propre document.

Des notifications permettant de suivre l’avancement du dossier de facturation sont envoyées régulièrement.

Chaque acteur a la possibilité d’effectuer un dépôt initial en cas d’absence de l’un des acteurs du processus.

  • Existence des structures publiques et privées dans Chorus Pro.
  • Création et activation d’un compte utilisateur.
  • Habilitation des utilisateurs sur l’espace Factures de travaux.
  • Définition d’un processus de traitement des documents de facturation entre les acteurs.
  • Fournisseurs : les entreprises titulaires des marchés ainsi que les sous-traitants et les cotraitants
  • Maitrise d’œuvre (MOE),
  • Destinataire : la maitrise d’ouvrage ou le service financier, en fonction du processus de facturation mis en place entre les acteurs.

Le cadre de facturation permet d’identifier l’acteur et les documents déposés.

Pour les fournisseurs :

  • A4 Projet de décompte mensuel
  • A5 Etat d’acompte
  • A6 Etat d’acompte validé
  • A7 : Projet de décompte final
  • A8 : Projet de décompte général définitif
  • A22 : Projet de décompte général (cadre procédure tacite)
  • A23 : Projet de décompte général et définitif tacite

Pour les sous-traitants :

  • A10 Demande de paiement dans le cadre des marchés de travaux

Pour les co-traitants :

  • A13 Projet de décompte mensuel
  • A14 Projet de décompte final

La procédure de dépôt d’une pièce dans Chorus Pro s’effectue en 3 étapes à partir de l’onglet Déposer dans l’espace Factures de travaux de la solution:

DEFINIR

Le titulaire du marché est, le plus souvent celui qui démarre la facturation en cours ou en fin de marché. Il effectue donc un dépôt initial :

Les acteurs suivants procéderons à un dépôt de leur propre document (état d’acompte ou état d’acompte validé, par exemple) par association, dans ce cas il faut :

  • Ouvrez la pièce précédente.
  • Cliquez sur Sélectionner la pièce suivante du dossier de facturation.

RENSEIGNER

  • Le type de dépôt
  • Le cadre de facturation
  • Le déposant
  • Le fichier à importer

IDENTIFIER

  • La facture (A),
  • La MOE (B),
  • Le destinataire (C),
  • Les références,
  • Les montants,
  • Les lignes de TVA,
  • Les pièces-jointes.

Les pièces qui composent le dossier de facturation peuvent être consultées par tous les acteurs dans l’espace Factures de travaux de la solution.

RECHERCHER

  • L’onglet Synthèse centralise l’ensemble des pièces du dossier (A).
  • L’onglet Rechercher permet de circonscrire la recherche (B).

 

Dernière mise à jour : juillet 2, 2018  

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