ZOOM SUR LE STATUT DES FACTURES

Le tableau ci-dessous liste tous les statuts liés à la réception d’une facture :
Le tableau ci-dessous liste tous les statuts liés au renvoi d'une facture vers le fournisseur :




TRAITER UNE FACTURE RENVOYEE
Les factures au statut « à recycler », « suspendue » et « rejetée » suite au traitement effectué par le destinataire sont renvoyées vers le fournisseur.
Ces factures se trouvent dans l’onglet « Synthèse » de l’espace « Factures émises ».
Pour accéder à la facture afin de la traiter, cliquez sur son numéro.
La facture est renvoyée au fournisseur au statut "A recycler" pour cause d’erreur dans les données du destinataire.
1. Le motif pour lequel la facture a été recyclée est indiqué dans le pavé correspondant.
Vous pouvez également consulter les commentaires associés au rejet s'ils sont présents en cliquant sur le bouton « Suivi de la facture » en bas de votre écran.
2. Vous pouvez, sans avoir à changer le numéro de votre facture d’origine, modifier les données suivantes :
- le SIRET du destinataire,
- le code service du destinataire,
- le numéro d’engagement
Cliquez ensuite sur le bouton « Valider et envoyer » pour transmettre à nouveau la facture au bon destinataire.
La facture est renvoyée au fournisseur au statut « suspendue » car des pièces justificatives sont manquantes.
Le motif pour lequel la facture a été suspendue est indiqué dans le pavé correspondant.
Vous pouvez également consulter les commentaires associés au rejet s'ils sont présents en cliquant sur le bouton « Suivi du traitement » en bas de votre écran.
Dans le bloc « Pièces jointes », cliquez sur le bouton « Ajouter une pièce jointe ».
Cliquez sur le bouton pour récupérer la pièce à ajouter stockée dans le répertoire de votre poste de travail.
Renseignez les champs « Désignation » et « Type de pièce » puis cliquez sur le bouton « Ajouter ».
Recommencez autant de fois que de documents à joindre à votre envoi puis cliquez sur le bouton « Retour ».
Cliquez ensuite sur le bouton « Valider et envoyer » pour transmettre votre facture avec les documents requis par par le destinataire. Votre facture passe alors au statut « Complétée ».
La facture est rejetée par le destinataire lorsque certaines données de la facturation sont erronées (ex : montant de la facture).
Une nouvelle facture doit alors être émise avec un nouveau numéro.
Si vous souhaitez avoir le détail du motif de rejet, accédez à la facture en cliquant sur son numéro, puis cliquez sur « Suivi de traitement » en bas de votre écran.
L’historique des statuts s’affiche alors avec les commentaires correspondants :
RECHERCHER UNE OU PLUSIEURS FACTURES
- (A) L’onglet Synthèse : liste des factures nécessitant un traitement par l'émetteur.
- (B) L’onglet Rechercher : recherche des factures d’après différents critères (numéro, date, ...).
- (C) L’onglet Tableau de bord : rechercher des factures par statut.
- (D) L'onglet Saisir facture : saisie de facture directement sur le portail
- (E) L’onglet Dépôt Facture : dépôt de facture au format PDF ou XML
- (F) L’onglet Liste fiscale : consultation et exportation de la liste fiscale des factures.
- (G) L'onglet Archives : recherche de facture non modifiée depuis plus de deux ans
Les onglets Synthèse, Rechercher et Tableau de bord permettent de retrouver une ou plusieurs factures et sont détaillés dans les chapitres suivants.
Une fois l’onglet Synthèse de l’espace Factures émises sélectionné, le bloc Factures à traiter apparaît. Il recense l’ensemble des factures qui nécessitent une action.

La colonne État Courant correspond au dernier état dans l'historique de la facture :
- Les factures qui n’ont pas encore été envoyées au destinataire et qui sont au statut Brouillon.
- Les factures retournées par le destinataire (statuts : Rejetée, A recycler et Suspendue) ;





Pour les factures rejetées du tableau il est possible de :
Traiter le rejet
Après avoir cliqué sur l'onglet Rechercher, l’écran ci-dessous s’affiche.
- Identification du fournisseur ou du destinataire (n° de SIRET, n° TVA intracommunautaire, etc.) ;
- Le cadre de facturation de la facture recherchée : un cadre de facturation permet d’identifier l’acteur et le document déposé ;
- Numéro de facture (attribué par Chorus Pro dans le cas d’une saisie de facture sur le Portail) ;
Cliquez sur pour saisir des critères de recherche avancée ( Montant de la facture, factures rejetées ...).
Cliquez ensuite sur le bouton Rechercher.








Après avoir cliqué sur l'onglet Tableau de bord, l’écran ci-dessous s’affiche.


En cliquant sur un des chiffres, la liste des factures concernées par le statut apparaît dans le tableau ci-dessous :




Le Code général des impôts impose que les factures transmises par voie électronique soient conservées dans une liste récapitulative par les entreprises émettrices et réceptrices de factures. Les fournisseurs recourant à Chorus Pro disposent de cette fonctionnalité, pour y accéder. Dans l’espace Factures émises, après avoir cliqué sur le bouton Liste fiscale, sélectionner une structure fournisseur. Indiquez vos critères de recherche (type de facture, période, etc.) puis cliquez sur le bouton Rechercher.
Après avoir cliqué sur le bouton ci-contre, la liste des destinataires associés au fournisseur s’affiche.




Les factures non modifiées depuis plus de deux ans ne sont plus accessibles via l’onglet Rechercher de l'espace Factures émises. Ces factures sont archivées et peuvent être consultées à partir de l’onglet Archives, présent dans les espaces précédemment cités. Après avoir cliqué sur l'onglet Archives, l’écran ci-dessous s’affiche :
- Le bloc Critères permet de renseigner un critère de recherche, sélectionnable dans la liste déroulante ci-dessous:
2. Le bloc Paramétrage critère permet d’affiner le critère de recherche sélectionné.
3. Le bloc Synthèse critère résume les critères sélectionnés.
Comment rechercher une ou plusieurs factures dans les archives :
- Sélectionnez un critère de recherche dans la liste déroulante.
2. Affinez ce critère dans le bloc Paramétrage critère.
3. Cliquez sur Le critère sélectionné se retrouve alors dans le bloc Synthèse des critères :
Il est possible d’ajouter d’autres critères en réitérant les actions 1, 2 et 3. Cliquer ensuite sur pour lancer la recherche.
CONSULTER UNE FACTURE
Après avoir effectué une recherche, en cliquant sur le numéro de la facture, l’écran Consultation facture ci-dessous s’affiche:
Chaque bouton de consultation est détaillé dans les onglets suivants.
Après avoir cliqué sur le bouton Télécharger, la fenêtre ci-dessous s’affiche afin que l’utilisateur puisse choisir le format de la facture à télécharger :
- Formats :
- Pivot (document au format xml) ;
- PDF.
- Pièces jointes complémentaires :
- Oui ;
- Non.
Après avoir cliqué sur le bouton Visualiser, la pièce jointe à valeur probante matérialisant la facture s’affiche au format PDF ou XML en fonction du mode de dépôt retenu par le fournisseur.
Après avoir cliqué sur le bouton Suivi du traitement, l’écran ci-dessous s’affiche et permet de consulter l’historique :
- Des statuts de la facture ;
- Des évènements complémentaires ;
- Des actions utilisateurs (ex : date et heure téléchargement facture).

Vous pouvez également demander à l’assistante conversationnelle ClaudIA où en sont vos factures ou à quoi correspond un virement reçu.
ClaudIA est dotée de ces deux fonctionnalités :
Le suivi d’une facture permet d’obtenir une information sur le statut de la facture déposée dans Chorus Pro.
Il s’applique à tous les types de factures : factures émises, factures de travaux, mémoires de frais de justice et demande de remboursement des taxes sur les carburants non routiers par les agriculteurs.
Voici quelques exemples
La fonctionnalité « virement reçu » permet de restituer une facture à partir du montant d’un virement reçu et de sa date.
Elle peut permettre d’expliquer la cause d’un écart de montant entre le virement et la facture identifiée, par exemple pour les récupérations d’avance, les retenus de garanties, ou les cessions.
De même, dans certains cas, ClaudIA pourra restituer une information sur un virement sans facture préalable comme par exemple pour les intérêts moratoires et les paiements d’avances.
Voici quelques exemples
En cliquant sur le le bouton Exporter le certificat de dépôt, l’utilisateur obtient le certificat de dépôt qui est généré au moment de l’émission de la facture. Celui-ci indique :
- La date ;
- Le numéro de la facture ;
- Le montant net à payer.
TUTORIEL
Dernière mise à jour : mars 2, 2020