Loading....
illustration de la bonne pratique cotraitance soustraitance

Dans les marchés de travaux, le circuit de facturation et les pièces relatives à chaque paiement sont différentes en fonction de l’avancement du marché.

Le circuit de facturation en fin de marché est initié lorsque les travaux sont terminés. Il convient de noter que le fournisseur agit deux fois dans ce processus :

Dans un premier temps pour déposer le Projet de décompte final (A7) et ensuite à la fin du circuit pour transmettre le Décompte général signé (A8) au Service Financier.

Veuillez cliquer ici  pour avoir accès à la fiche pratique qui présente le circuit de facturation en fin de marché et les actions à réaliser dans Chorus Pro par chaque acteur (fournisseur, MOE et MOA).

Print Friendly, PDF & Email
Back To Top