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Auteur/autrice : Awa Sawadogo

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L’AIFE a 20 ans !

Une nouvelle année, de nouveaux horizons !

2025 marque une étape importante pour l’AIFE : l’agence fête en effet ses 20 ans en février !

Deux décennies de collaboration, d’innovations et de service, soit l’équivalent de 630 millions de secondes depuis sa création officielle le 11 février 2005 (lien décret).

Ces 20 ans sont avant tout une célébration de notre engagement à vos côtés, avec un vœu toujours intact : toujours mieux répondre à vos besoins et être durablement à votre écoute.

 

2024 : le cap des 80 millions de factures pour Chorus Pro est franchi !

 

Le nombre de factures envoyées et traitées par Chorus Pro continue de croître et le cap symbolique des 80 millions de factures annuelles a été franchi, près de 83 millions de factures ont été reçues par Chorus Pro en 2024 (contre 78 millions en 2023). La croissance annuelle reste importante et stable (5% comme en 2023).

Concernant les marchés de travaux, ils continuent de progresser au même rythme qu’en 2023 avec une croissance légèrement plus importante que les autres factures (+7%), avec un peu plus de 1,8 million de factures de travaux reçues par Chorus Pro en 2024.

Dans le détail, ce sont environ 950 000 entreprises (contre 910 000 en 2023), fournisseurs de la sphère publique, qui ont émis une facture en 2024 via Chorus Pro.

Ces factures ont été reçues par 130 000 structures publiques actives en 2024 (chiffre stable depuis deux ans).

16% des factures émises l’ont été en mode API (c’est-à-dire concrètement à travers un logiciel de gestion le plus souvent), pourcentage en très légère augmentation, 47% en EDI (Echange de Données Informatisé) et 37% directement par envoi sur le portail Chorus Pro (chiffre stable).

Néanmoins, cette répartition des différents modes d’envoi de factures est à rapprocher de la répartition de ces mêmes modes en fonction du nombre d’entreprises. Car l’EDI (près d’une facture sur deux) ne concerne en fait que 1% des entreprises (majoritairement les plus grandes, notamment les grands fournisseurs de fluides ou de services, comme EDF ou ORANGE par exemple) alors que 96% des entreprises (toutes les TPE et micro-entreprises notamment) ont envoyé leurs factures via le portail Chorus Pro !

Le support continue quant à lui d’être toujours autant sollicité avec en 2024 plus de 950 000 demandes d’aides (contre 940 000 en 2023), dont la majorité, 74%, ont été honorées par l’intelligence artificielle ClaudIA. Le livechat et l’envoi d’un ticket représentant quant à eux respectivement 16% et 10% des demandes.

Maroc : cap sur la facturation électronique

Le Maroc poursuit la modernisation de son système fiscal en adoptant progressivement la facturation électronique, avec pour objectif une généralisation complète d’ici 2026. À l’instar des pays européens, cette initiative vise à renforcer la transparence des transactions commerciales, améliorer le recouvrement de la TVA et lutter efficacement contre la fraude fiscale.

En juillet 2024, la Direction Générale des Impôts (DGI) marocaine a attribué à la société XHub, dont le siège est situé à Casablanca, à l’issue d’un appel d’offres international, le contrat de développement du système de facturation électronique. Ce marché, d’un montant de 6,3 millions de dirhams (environ 600 000 Euros), prévoit une mise en œuvre sur 12 mois. Le projet comprend l’élaboration des spécifications fonctionnelles et techniques, ainsi que la conception, l’implémentation et le déploiement progressif du système.

Le déploiement de la facturation électronique est prévu de s’effectuer de manière progressive, en tenant compte de la diversité des entreprises marocaines. Les modalités d’application seront donc adaptées à la taille et à la nature des entreprises, ainsi qu’à leur capacité à intégrer cette nouvelle obligation technologique. Cette approche graduelle vise à assurer une transition en douceur, minimisant les impacts opérationnels pour les entreprises.

Il est à noter que le Maroc a opté pour le modèle dit « Clearance », qui se caractérise par la validation ou l'approbation de chaque facture électronique par l'administration fiscale avant qu'elle ne soit envoyée au destinataire final de la facture. Ce choix stratégique garantit, selon la DGI marocaine, une meilleure traçabilité des transactions et renforce surtout le contrôle fiscal, tout en réduisant les nécessités d’effectuer des contrôles a posteriori. Ce modèle « Clearance » a été mis en œuvre notamment dans la majorité des pays sud-américains ainsi qu’en Arabie Saoudite.

Cette réforme s’inscrit dans une démarche plus large de transformation numérique des entreprises marocaines, visant à simplifier et automatiser les processus de facturation. Toutefois, sa mise en place nécessitera des efforts considérables en matière de sensibilisation et d’accompagnement afin de surmonter les résistances au changement. Une période de transition sera essentielle pour intégrer ce nouveau dispositif dans les systèmes comptables et de facturation des entreprises tout en assurant une adoption fluide et efficace.

Sur le plan technique, les formats de factures normalisés UBL et CII seront acceptés. Un autre point clé de cette réforme réside dans la généralisation de la signature électronique, qui deviendra une exigence pour garantir la conformité et la sécurité des factures.

La généralisation de la facturation électronique marquera une étape décisive vers la modernisation du système fiscal marocain avec pour objectif de renforcer la transparence, d’optimiser l’efficacité administrative et de soutenir la croissance économique en fluidifiant les transactions commerciales.

 

Pour en savoir plus :

https://fr.le360.ma/economie/le-maroc-amorce-sa-transition-vers-la-facturation-electronique_VD6S27VWUNGMHBTRWPPGA4YCVM/

https://maroc-diplomatique.net/digitalisation-fiscale-bientot-la-facturation-electronique/

https://leseco.ma/business/facturation-electronique-une-generalisation-progressive-des-2026.html

 

Webinaire Chorus Pro

Les webinaires sur l’utilisation de Chorus Pro (dates et inscriptions) 

Retrouvez les enregistrements des webinaires au niveau des espaces d'inscription des thématiques.

Les thématiques que nous traiterons en mars et en avril:

  •  Comment créer mon compte utilisateur et déposer mes factures sur Chorus Pro

                                                               03 avril

  • Répondre à des consultations publiques avec le e-DUME

                                                               27 mars

  • Gérer les factures de travaux sur Chorus Pro pour les Fournisseurs

                                                                03 avril

  • Comment saisir mon mémoire de frais de justice via Chorus Pro ?

                                                               06 mars

  • Gérer les factures de travaux sur Chorus Pro pour les MOE

                                                                14 avril

 

PEPPOL

Rédacteur Fonction Organisation
Numa Bahsoun Chargé d’étude à la DP AIFE

 

PEPPOL est l’acronyme de Pan-European Public Procurement On-Line. Il s’agit d’un cadre mis en place par la Commission européenne en vue de généraliser les marchés publics en ligne et l’ensemble de la chaîne électronique nécessaire (catalogues, signatures, factures, commandes).  Le réseau correspondant a été créé en 2008 par OpenPEPPOL, une association internationale basée à Bruxelles, avec des membres de plus de 41 pays à travers le monde. PEPPOL a pour but de simplifier les échanges commerciaux à l’échelle internationale en réduisant les obstacles liés à la diversité des formats et des réglementations locales concernant les marchés publics. Cet objectif a été renforcé par la directive 2014/55/UE imposant progressivement l’utilisation de la facturation électronique dans les échanges entre fournisseurs et entités publiques dit « business to government » (B2G). L’utilisation de PEPPOL a depuis été élargie au B2B (facturation électronique interentreprises) en plus du B2G, de par son système standardisé et sécurisé renforçant l’interopérabilité entre les acteurs concernés.

Techniquement, PEPPOL est un réseau de messagerie sécurisé dont l’accès se fait par des Points d’Accès certifiés qui contrôlent l’authenticité des messages et les convertissent au format PEPPOL. A ce jour, sur 300 points d’accès à travers le monde, 200 ont été implémentés en Europe. Ils prennent en charge les formats de messages de type EDIFACT, UBL et XML couvrant donc la majorité des cas d’usage.  Le réseau s’appuie sur la norme EN16931 adoptée en 2017, qui définit notamment un modèle de données sémantiques réglementaire pour les factures électroniques.

Par rapport à la facturation électronique, des pays de l’UE comme les Pays-bas l’Allemagne ou encore la Suède utilisent déjà PEPPOL pour la mise en conformité des échanges de facture électronique et la transmission des données réglementaires à l’administration fiscale. C’est à travers le modèle d’architecture dit « en 4 coins » (voir illustration ci-après) que PEPPOL et ses points d’accès sont organisés pour assurer l’interopérabilité entre les différents acteurs et le respect des formats réglementaires.

Comme représenté ci-dessous, ce modèle repose donc sur quatre entités principales : l’émetteur de la facture, le récepteur et leurs points d’accès respectifs. L’administration publique peut ainsi être le 4ème coin lorsqu’elle est destinatrice de la facture (cas de Chorus Pro en France), ou constituer un « 5ème coin » lorsque l’un des points d’accès assure une extraction de données à son intention. Au cœur de ce modèle se trouve l’annuaire PEPPOL qui gère les connexions des points d’accès et assure l’interopérabilité.

PEPPOL présente donc un réel intérêt pour la réforme de la facturation électronique en France, pour assurer l’interconnexion des plateformes de dématérialisation partenaires (PDP) et des opérateurs de dématérialisation (OD). Nous reviendrons dans un prochain article sur les moyens mis en œuvre par l’administration pour faire entrer PEPPOL dans le dispositif avec la création d’une autorité PEPPOL France.

Sources :

https://efacture.belgium.be/fr/article/tout-ce-quil-faut-savoir-sur-peppol

Editorial

2025 marque une étape importante pour l’AIFE : l’agence vient en effet de fêter ses 20 ans le 11 février dernier.

Deux décennies de collaboration, d’innovations et de service à vos côtés afin de toujours mieux répondre à vos besoins et être durablement à votre écoute. L'AIFE a 20 ans

Première newsletter de l’année, il est de tradition de faire le bilan des factures envoyées et traitées par Chorus Pro. Et 2024 a vu le passage du cap symbolique des 80 millions de factures annuelles avec près de 83 millions de factures reçues par Chorus Pro en 2024. Le cap des 80 millions de factures

Par ailleurs, comme à chaque numéro, nous faisons le point sur les évolutions de la facturation électronique en Europe et à l'international. Après le Luxembourg, la Pologne, la Belgique, et l’Allemagne direction le Maroc qui poursuit la modernisation de son système fiscal en adoptant progressivement la facturation électronique, avec pour objectif une généralisation complète d’ici 2026. Cap sur la facturation électronique .

La généralisation de la facturation électronique interentreprises avance quant à elle à grands pas. Dans ce cadre, il nous a semblé important de vous informer d’un sujet encore assez méconnu mais qui va devenir peu à peu essentiel en matière d’interconnexion des plateformes de dématérialisation partenaires (PDP) : PEPPOL (Pan-European Public Procurement Online). Un premier article qui en appelle d’autres dans les mois à venir.PEPPOL

Nous vous souhaitons une excellente lecture de cette lettre d’information et vous encourageons à partager vos remarques et suggestions.

L’équipe éditoriale

Le chiffre du mois

Le nombre de factures envoyées et traitées par Chorus Pro continue de croître puisque la tendance 2024 est en croissance par rapport à l’année 2023, qui avait pourtant vu battre le record de factures traitées dans Chorus Pro avec au final, rappelons-le, 77,8 millions de factures reçues par Chorus Pro en 2023.

 

En effet à fin août 2024, Chorus Pro a déjà reçu et traité 52,1 millions de factures contre 49,2 en 2023, soit environ 6% de croissance.

Allemagne : Une situation contrastée en matière de facturation électronique B2G selon les Länder

 

Allemagne : Une situation contrastée en matière de facturation électronique B2G selon les Länder

Longtemps en retrait par rapport à de nombreux autres pays européens comme la France, la Pologne, la Belgique ou l’Italie, l’Allemagne a tardé à adopter la facturation électronique. Malgré une accélération notable ces dernières années, la facturation électronique n’y est toujours pas obligatoire, ce qui laisse le pays encore largement en retard par rapport à la majorité de ses voisins. Toutefois, la situation évolue, et l'Allemagne pourrait bien combler son retard dans les années à venir.

C’est seulement en avril 2017 que l’Allemagne a introduit sa première loi relative à la facture électronique. À l’instar de la France, elle a d’abord choisi de cibler les transactions entre le secteur public et ses fournisseurs (B2G). Cependant, en raison du caractère fédéral du pays, les modalités d’application varient en Allemagne d’un Land à l’autre. En effet, bien que la loi nationale impose la réception des factures électroniques B2G à toutes les entités publiques, sa mise en œuvre concrète, et en particulier l’obligation d’émettre ces factures sous format électronique, relève de la responsabilité de chaque Land. Ces derniers sont libres, par exemple, de développer leur propre plateforme de facturation électronique.

À ce jour, seulement six des seize Länder ont déjà rendu obligatoire l’envoi de factures électroniques B2G. En Rhénanie-Palatinat, cette obligation entrera en vigueur le 1er avril 2025. Dans les autres Länder, l’envoi de factures électroniques B2G demeure facultatif pour l’instant.

Bien que la facturation électronique soit partiellement obligatoire dans le cadre des transactions B2G, tant au niveau national que fédéral, cela n'est pas encore le cas pour les transactions interentreprises (B2B), dont l’adoption se fera progressivement au cours des prochaines années.

Une évolution rapide avec un objectif pour 2028

La situation va rapidement évoluer. Le 22 mars 2024, le Conseil fédéral allemand a approuvé une loi qui introduit l'obligation de la facturation électronique B2B. À partir du 1er janvier 2025, les entreprises devront être capables de recevoir des factures électroniques, tandis que l’obligation d’envoyer des factures électroniques interentreprises entrera en vigueur le 1er janvier 2027, mais concernera uniquement les entreprises dont le chiffre d’affaires annuel excède 800 000 euros. Enfin, d’ici janvier 2028, la facturation électronique deviendra obligatoire pour toutes les entreprises allemandes, quelle que soit leur taille, tant en émission qu’en réception.

Concernant les formats de factures, l’Allemagne a aligné sa législation sur la norme européenne EN16931, en adoptant les syntaxes officielles UBL et CII XML. D’autres formats, tels que ZUGFeRD (l’équivalent allemand de Factur-X) et Peppol, seront également acceptés, sous réserve de certaines contraintes techniques.

 

Pour en savoir plus – sources d’information

https://sovos.com/fr/tva/regles-fiscales/facturation-electronique-allemagne/

https://nymus.be/fr/facturation-electronique-en-allemagne/

https://edicomgroup.com/electronic-invoicing/germany

Chorus Pro : Renforcement de la sécurité

 

Depuis le 18 septembre 2024, le portail Chorus Pro a introduit la double authentification pour renforcer la sécurité des comptes utilisateurs. Ce système repose sur l’ajout d’un deuxième facteur d'authentification en complément du mot de passe.

Lors de sa première connexion, après avoir renseigné le mot de passe, un code de sécurité temporaire est automatiquement généré et envoyé sur son adresse mail de connexion afin d’être saisi sur Chorus Pro. D’où l’importance de vérifier que cette adresse mail de connexion est bien valide et accessible.

Cependant, pour les connexions suivantes, l’utilisation d’une application d'authentification comme Google Authenticator, Microsoft Authenticator ou FreeOTP Authenticator est fortement recommandée, car les codes reçus par e-mail peuvent parfois arriver en retard et devenir invalides. L'application d'authentification permet de générer des codes immédiatement et d’éviter ces désagréments.

Les utilisateurs doivent installer l'une des applications proposées et la relier à leur compte Chorus Pro en scannant un QR code. Ce processus permet de configurer l’application pour générer des codes d'authentification temporaires. À chaque connexion future, ils devront consulter l’application mobile pour obtenir le code à usage unique nécessaire à l’accès à leur compte. Cela garantit une meilleure sécurité, car l'authentification reposera alors sur deux supports distincts.

Une fois configurée, l’application d'authentification deviendra un outil indispensable pour accéder à Chorus Pro, et chaque compte utilisateur ne pourra être associé qu'à une seule application.

Ce dispositif offre une protection supplémentaire contre les tentatives de piratage et assure une sécurité accrue pour l’ensemble des utilisateurs du portail.

Pour en savoir plus sur le mode opératoire lire ici :
https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/chorus-pro-mise-en-oeuvre-de-la-double-authentification/

 

Chorus Pro renforce sa sécurité

Dans un contexte où les fraudes et tentatives d’usurpation d’identité se multiplient sur Internet, Chorus Pro renforce la sécurité de ses utilisateurs en mettant en place la double authentification. Cette nouvelle mesure permet de sécuriser davantage les connexions en associant au mot de passe un second facteur, comme un code temporaire généré par une application mobile. Cette newsletter vous en détaille les modalités pratiques d’utilisation.

 

Par ailleurs, comme à chaque numéro, nous faisons le point sur les évolutions de la facturation électronique en Europe et à l'international. Après le Luxembourg, la Pologne et la Belgique, nous nous intéressons cette fois à l'Allemagne  . La situation y est contrastée selon les Länder en matière de facturation électronique entre la sphère publique et ses fournisseurs (B2G), tandis que le pays accuse un certain retard par rapport à ses voisins sur la facturation électronique interentreprises (B2B), avec un objectif de mise en œuvre fixé à 2028.

 

Cette newsletter est également l’occasion de faire le point à mi-année sur le volume de factures envoyées et traitées par Chorus Pro qui connaît une croissance régulière depuis son lancement.

 

Nous vous souhaitons une excellente lecture de cette lettre d’information et vous encourageons à partager vos remarques et suggestions.

https://www.galileo.finances.gouv.fr/index.php/482366?lang=fr

 

L’équipe éditoriale

 

 

 

 

Les évènements à venir

Les webinaires sur l’utilisation de Chorus Pro (dates et inscriptions) 

Retrouvez les enregistrements des webinaires au niveau des espaces d'inscription des thématiques.

 

  • Comment créer mon compte utilisateur et déposer mes factures sur le portail de services Chorus Pro

     03 octobre

  • Comment saisir  mon mémoire de frais de justice via Chorus Pro

      08 octobre

  • Gérer les structures et les utilisateurs

      10 octobre

  • Gérer les factures de travaux sur le portail de services Chorus Pro pour les MOE

     17 octobre

  • Gérer les factures de travaux sur Chorus Pro pour les fournisseurs

     14 octobre

Webinaire Chorus Pro

Les webinaires sur l’utilisation de Chorus Pro (dates et inscriptions) 

Retrouvez les enregistrements des webinaires au niveau des espaces d'inscription des thématiques.

Les thématiques que nous traiterons en juin :

  •  Comment créer mon compte utilisateur et déposer mes factures sur Chorus Pro

                                                                        06 juin

  • Gérer les structures et les utilisateurs

                                                                      10 juin

  • Gérer les factures de travaux sur Chorus Pro pour les Fournisseurs

                                                                     18 juin

  • Comment saisir mon mémoire de frais de justice via Chorus Pro ?

                                                                    13 juin

  • Gérer les factures de travaux sur Chorus Pro pour les MOE

                                                                    20 juin

 

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