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Introduction

Chorus Pro permet la transmission et la validation des pièces concourant à l’exécution financière des marchés de travaux.

L’ensemble des pièces constituent un dossier de facturation qui se décompose ainsi :

 

Le projet de décompte arrive directement à la MOE pour traitement par défaut. Cet acteur est le point d’entrée principal du fournisseur et le lien entre le fournisseur et la MOA ou le service financier.

L’émetteur dépose une pièce dans Chorus Pro. L’acteur suivant la réceptionne et y associe son propre document.

Des notifications permettant de suivre l’avancement du dossier de facturation sont envoyées régulièrement.

Chaque acteur a la possibilité d’effectuer un dépôt initial en cas d’absence de l’un des acteurs du processus.

  • Existence des structures publiques et privées dans Chorus Pro.
  • Création et activation d’un compte utilisateur.
  • Habilitation des utilisateurs sur l’espace Factures de travaux.
  • Définition d’un processus de traitement des documents de facturation entre les acteurs.
  • Fournisseurs : les entreprises titulaires des marchés ainsi que les sous-traitants et les cotraitants
  • Maitrise d’œuvre (MOE),
  • Destinataire : la maitrise d'ouvrage (MOA) ou le service financier, en fonction du processus mis en place par les acteurs pour la facturation du marché.

Le cadre de facturation permet d’identifier l’acteur et les documents déposés. Pour la MOE, les cadres de facturation suivant sont disponibles :

  • A15 Etat d’acompte
  • A16 Etat d'acompte validé
  • A17 : Projet de décompte général
  • A18 Décompte général
  • A24 Décompte général définitif et tacite

La procédure de dépôt d’une pièce dans Chorus Pro s’effectue en 3 étapes à partir de l’onglet Déposer dans l’espace Factures de travaux de la solution :

DÉFINIR

  • La pièce est un dépôt initial :
    • Passez à l’étape suivante.
  • La pièce est une association (pour la MOE, il s'agit le plus souvent d'un dépôt d'un état d’acompte en association au projet de décompte (situation mensuelle) déposée préalablement par le titulaire du marché :
    • Ouvrez la pièce précédente.
    • Cliquez sur Sélectionner la pièce suivante du dossier de facturation.

RENSEIGNER

  • Le type de dépôt
  • Le cadre de facturation
  • Le déposant
  • Le fichier à importer

IDENTIFIER

  • La facture (A)
  • Le destinataire (B)
  • Les références
  • Les montants
  • Les lignes de TVA
  • Les pièces-jointes

 

Les pièces qui composent le dossier de facturation peuvent être consultées par tous les acteurs dans l’espace Factures de travaux de la solution.

RECHERCHER

  • L’onglet Synthèse centralise l’ensemble des pièces du dossier (A).
  • L’onglet Rechercher permet de circonscrire la recherche (B).

Dernière mise à jour : février 20, 2019  

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